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EvoTuto#12

Bien préparer la conformité de son chantier !

Une conformité ça se prépare, on vous dit comment !

Voici la meilleure méthode pour réussir la conformité de son projet de construction RE2020 (RT2020), RT2012, RTEx (RT Existant / Par élément) pour que votre Déclaration Attestant l'Achèvement et la Conformité des Travaux (DAACT) se passe sans encombres !


IMPORTANT

La chronologie qui va suivre est obligatoire pour valider la fin de votre chantier au moment de la déclaration de fin de chantier (DAACT)


1. COLLECTE DES DEVIS ET VALIDATION PAR VOTRE INGÉNIEUR

Pour ne pas réaliser de faux départ, on commence par bien valider avec son Ingénieur ses devis. C'est généralement ce que votre bureau d'étude appelle la mise à jour avant chantier. Une fois qu'il vous valide que vos devis sont bien alignée à son étude, vous pouvez passer commande et lancer votre chantier en toute sérénité. Voici un dossier de classement à télécharger afin de tout classer pour préparer la validation de vos devis.


Vous ne savez pas comment compléter ce dossier ? Consultez l'EvoTuto#11





04 Devis Chantier
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IMPORTANT

Ne validez aucuns devis ou changement sans la validation de votre Thermicien(ne). D'un produit à l'autre à caractéristiques qui peuvent vous sembler égale, il est possible que votre projet ne respecte plus la réglementation en vigueur.






À CHAQUE RÉGLEMENTATION SA CONFORMITÉ !


Projet dans le cadre de la RT2012 ou RT Existant



Voici la liste des pièces à fournir :


  • Devis de la Structure (Ex : Brique, Bloc Parpaings, Ossature Bois, Container, etc.)

  • Devis de l'isolation du plancher (Ex : UP19, Isolation sous chape TMS 100mm, etc.)

  • Devis de l'isolation du/des Toit(s) (Ex : Laine de verre soufflée, Ouate de Cellulose, etc.)

  • Devis des Menuiseries (Ex : Fenêtres, Portes, etc.)

  • Devis du système de Chauffage/Climatisation (Ex : Pac Air/Air Gainable, Pôele à Granulés, Brasseur d'air, etc.)

  • Devis du système de production d'Eau Chaude Sanitaire (Ex : Ballon Thermodynamique, CESI, etc.)

  • Devis du système de Ventilation (Ex : VMC, etc.)

  • Devis du système de Domotique (Ex : Somfy Tahoma Box, Deltadore Tydom, etc.)

  • Devis du Compteur d'énergie  (Ex : Compteur ou Application Mobile, etc.)


Projet dans le cadre de la RE2020 (RT2020)


01 Maconnerie - Fondation des Batiments RE2020

Devis/Facture des Fondations

Quantité en m3 de béton prévue uniquement pour les fondations 

La marque et modèle avec sa référence (Ex : C20/25 XO CEM II/A) ou la fiche FDES du produit


02 Maconnerie - Isolation Plancher

Devis/Facture de l’Isolation du Plancher / Sol

Quantité en m2 d’isolant que ce soit des Entrevous Isolants (Ex: UP19) ou une Isolation sous chape (100mm de polyuréthane) ou tout autres types d’isolants.

La marque et modèle avec sa référence (Ex : Entrevous KP1 ISOLEADERUp14_Up18_AVEC_ECORUPTEUR) ou la fiche FDES du produit (Ex 12-1297:2017)


03 Maconnerie - Structure des Murs

Devis/Facture de la structure qui compose les murs (Ex : Ossature Bois, Brique, Bloc Béton, Parpaing,etc.)

Quantité en m2 prévue uniquement pour les murs (Ex : Brique à la Colle)

La marque et modèle avec sa référence (Ex : Brique Terreal Monlithe Isolée (BMI) 30) ou la fiche FDES du produit (Ex : 2015-07-158-02)


04 Maconnerie - Isolation Murs

Devis/Facture de l'isolation prévue dans les murs (Ex : BioFib Trio, Laine de Bois, Laine de verre, etc.)

Quantité en m2 d’isolant que ce soit en rouleaux ou en panneaux avec son épaisseur, exemple : 450mm de fibre de bois ou tout autres types d’isolants.

La marque et modèle avec sa référence (Ex : BioT160P) ou la fiche FDES du produit (Ex 5-582 :202)


05 Isolation Toiture

Devis/Facture de l’Isolation de la Toiture

Quantité en m2 d’isolant que ce soit en rouleaux ou par soufflage (Ex: Laine de bois ou Fibre de Bois) avec son épaisseur, exemple : 450mm de fibre de bois ou tout autres types d’isolants.

La marque et modèle avec sa référence (Ex : Fibre de Bois SteicoFlex 036) ou la fiche FDES du produit (Ex 5-582 :202)


06 Chauffage-Climatisation - Systeme de production et emmeteurs

Devis/Facture du mode de chauffage et de ses emmetteurs (Ex PAC Air/Air Climatisation)

Nombre(s) d'unité(s) intérieure et extérieur(e) (si c'est une PAC) avec sa performance Ex : COP 3.4 SEER 3.76

La marque et modèle avec sa référence (Ex : Aeromax Split 3 VM) ou la fiche PEP du produit (Ex : 296517 / 296519)


07 Menuiseries - Fenetre Wc RE2020

Lot Menuiseries (Fenêtres, Baies-vitrées, Chassis Fixe, etc.)

Devis/Facture des Menuiseries

Quantité avec les dimensions (Longueur + Largeur) d’une des fenêtres (OF ou Coulissant) ou d’un châssis fixe d’isolants, ou d’une porte fenêtre, ou d’une baie vitrée coulissante, ou d’une baie à galandage ou d’une fenêtre de toit

La marque et modèle avec sa référence (Ex : Fenêtres et portes fenêtres aluminium à rupture de pont thermique GIMM et LMF Référence Tempo Opale Visual Pestance) ou la fiche FDES du produit (Ex 11-1919:2018)


08 Menuiseries - Protection Solaire RE2020

Devis/Facture des Protections Solaires ; volets roulants, brises soleils, stores intérieurs, avancées de toitures (casquettes), ou tout autre moyen justifiant techniquement d'une protection solaire.

Si c'est un produit La marque et modèle avec sa référence ou la fiche FDES du produit


09 Eau Chaude Sanitaire - Ballon Eau Chaude

Devis/Facture du mode de production d'eau chaude (Ex : ballon d'eau chaude thermodynamique, ballon solaire thermique, etc.) et de son unité extérieur ou panneaux (si ballon thermodynamique split ou solaire thermique) avec la performance Ex : COP ECS 3.4 SEES 3.76 avec la capacité en litre du ballon (Ex : 270 litres)

La marque et modèle avec sa référence (Ex : Hitachi Yutempo R32 270) ou la fiche PEP du produit (Ex : 26621)


10 Ventilation - Caissons de Vmc

Devis/Facture du caisson de la vmc

Nombre de caisson, avec la marque et modèle avec sa référence (Ex : Altantic Hygrocosy BC ou la fiche PEP du produit (Ex : SCGA-00100-V01.01-FR)


11 Reseau Energie - Domotique

Devis/Facture de la solution Domotique

La marque et modèle avec sa référence (Ex : Somfy Box de domotique Connectivity Kit Tahoma Mini) ou la fiche PEP du produit (SOMF-00059-V01.01-FR)


12 Photovoltaique RE2020 ou si present

Devis/Facture de la solution Domotique

La marque et modèle avec sa référence (Ex : Somfy Box de domotique Connectivity Kit Tahoma Mini) ou la fiche PEP du produit (SOMF-00059-V01.01-FR)


13 Ascenseur - RE2020 si present

Devis/Facture de la solution Domotique

La marque et modèle avec sa référence (Ex : Somfy Box de domotique Connectivity Kit Tahoma Mini) ou la fiche PEP du produit (SOMF-00059-V01.01-FR)


2. UN FOIS LES DEVIS VALIDÉ, PLACE À LA COLLECTE DES FACTURES

À chaque devis signer et/ou livraison de matériel, vos artisans et/ou fournisseurs doivent vous transmettre des factures. Voici un dossier de classement à télécharger afin de tout classer pour préparer votre conformité.

06 Factures Chantier
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3. LA MISE À JOUR DE VOTRE ÉTUDE AVEC LE BUREAU D'ÉTUDE

Votre chantier est terminé, il ne reste plus rien à faire (peinture, enduit, électricité et plomberie fonctionnelle) vous êtes prêt(e) à réaliser la mise à jour à votre bureau d'étude préféré dans le but d'obtenir un fichier XML, je vous invite à cliquez ici.


VOUS AVEZ FAIT APPELS À UN PRESTATAIRE AUTRE QUE NOTRE BUREAU D'ÉTUDE

Vous trouverez les éléments à nous fournir afin de pouvoir réaliser votre conformité.

Dossier Conformite
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4. LA RÉALISATION DU TEST D'ÉTANCHÉITÉ (RE2020 / RT2012) ET DU TEST DES RÉSEAUX DE VENTILATION (RE2020)

Ce test est l'occasion idéale pour valider que les artisans ont bien travaillé sur l'étanchéité à l'air de votre construction et que la mise en place du réseau de ventilation a bien respecté le dimensionnement du réseau de ventilation que votre Ingénieur à conçu pour vous.

Vous avez travaillé avec un prestataire, assurez-vous de récupérer les éléments nécessaire pour être certain(e) d'obtenir votre Attestation de Conformité et DPE Neuf.


04 Fichiers Tests
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5. LA RÉALISATION DE L'ATTESTATION DE CONFORMITÉ

Vos factures et votre/vos Test(s) sont conforme ? Félicitation, vous débloquez le premier graal de la réglementation, l'Attestation de Conformité à la RT/RE.


6. LIVRAISON DE VOTRE DPE

Dernier élément souvent oublié, le Diagnostique de Performance Énergétique.



VOUS NE SOUHAITEZ PAS RÉALISER LA CONFORMITÉ DE VOTRE PROJET

La chronologie présentée ci-dessus est obligatoire pour valider la fin de votre chantier.

Sans cette validation, voici ce qu'il peut se passer :


DAACT NON VALIDÉE

Si vous ne validez pas votre DAACT, voici ce qu'il peut se passer :

  • La Mairie vous demandera la mise en conformité du bâtiment, imposer un prestataire en conformité ou bureau de contrôle. Vous devrez payer la facture présentée sans possibilité du choix de l'intervenant qui ne manquera pas de mettre un montant de facture au dessus des tarifs pratiqués.


EN CAS DE LOCATION

Si vous ne validez pas votre Attestation de Conformité, vous n'obtenez pas le DPE Neuf qui peut vous être fournis.

  • Impossibilité de louer le bien car le Diagnostique de Performance Énergétique est une pièces obligatoire à joindre au bail de location. Si vous louez sans ce document, le locataire peux résilier son bail sans condition et même vous demander de payer la différence liée aux surconsommation : L'évaluation de cette surconsommation est calculée en fonction de la valeur des consommations prises sur 10 ans qui sera réalisé via un audit des consommations qu'un bureau d'étude ou bureau de contrôle réalisera (prix généralement constaté 2500 € TTC). Par exemple, les consommation théorique sont de 2000 € par ans. Votre bien surconsommation de 60% (surconsommation généralement constatée) de plus que les usages réglementaires. On considère 2000€ x 60% = 1200 €/ans. Ce montant mensuel ramené sur 5 ans (durée d'occupation du bien loué) = 6000 €. Le montant total est de 8500 € hors frais de mise en conformité que devra payé le bailleur.


EN CAS DE CESSION

Lors de la cession du bien (vente, succession, location avec acte notarié), voici ce qu'il peut se passer :

  • Le Notaire peut refuser de réaliser l'acte sans DAACT avec attestation de conformité.

  • Si le Notaire accepte de réaliser l'acte de vente, une décote du bien à la revente lors de la cession du bien sera appliquée. L'évaluation de la décote est calculée en fonction de la valeur des consommations prises sur 10 ans qui sera réalisé via un audit des consommations qu'un bureau d'étude ou bureau de contrôle réalisera (prix généralement constaté 2500 € TTC). Par exemple, votre bien vaut 400 000 € sur le marché. L'audit révèle des consommation théorique de 2000 € par ans. Votre bien surconsommation de 60% (surconsommation généralement constatée) de plus que les usages réglementaires. On considère 2000€ x 60% = 1200 €/ans. Ce montant mensuel ramené sur 10 ans = 12 000 €. Le montant total est de 14500 € hors frais de mise en conformité que devra payé l'acquéreur si il veut que le bien soit conforme, des dizaines de milliers d'euros de plus.

Rédigé par :

Sylvain

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